Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Le Conclave (ci-après « le Site ») est édité par [Raison sociale de l'éditeur], [forme juridique] au capital de [montant] €, dont le siège social est situé [Adresse complète], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [Ville] sous le numéro [SIREN], numéro de TVA intracommunautaire [FR-XX-XXXXXXXXX].

Directeur de la publication : [Nom, prénom]. Contact éditorial : contact@leconclave.fr.

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Lovable Cloud (infrastructure Supabase & Cloudflare), dont les serveurs sont situés dans l'Union européenne. Les coordonnées complètes de l'hébergeur peuvent être obtenues sur demande à l'adresse ci-dessus.

3. Objet du site

Le Conclave est un annuaire indépendant recensant des lieux de réunion, séminaires et événements professionnels en région Lorraine. Le Site propose un service gratuit de mise en relation entre les visiteurs et les lieux référencés. Le Conclave n'est pas propriétaire des lieux listés et n'agit pas en qualité d'intermédiaire commercial au sens du Code du tourisme.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes éditoriaux, mise en page, charte graphique, logos, marques, photographies, base de données) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Les photographies des lieux sont soit libres de droits, soit reproduites avec l'accord des exploitants concernés. Toute réclamation relative à un contenu peut être adressée à contact@leconclave.fr et sera traitée sous 7 jours ouvrés.

5. Responsabilité

Les informations relatives aux lieux référencés (capacités, équipements, tarifs indicatifs) sont fournies à titre purement indicatif et peuvent évoluer sans préavis. Le Conclave met en œuvre les moyens raisonnables pour en garantir l'exactitude, mais ne saurait être tenu responsable d'éventuelles erreurs, omissions, indisponibilités ou dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

L'utilisateur reste seul responsable de la vérification des conditions contractuelles négociées directement avec les lieux.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Conclave n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux traitements de données qu'ils effectuent.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux français.